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Marques déposées par LEVY Maurice Alain
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CCT C LA SOLUTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCT C LA SOLUTION
LEVY Maurice Alain

Numéro de dépôt :
93496589
Date de dépôt :
14/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2003

Présentation de la marque CCT C LA SOLUTION

Déposée le 14 décembre 1993 par LEVY Maurice Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCT C LA SOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est LEVY Maurice Alain, domicilié(e) 2 allée de Bretagne, 95140 GARGES-LES-GONESSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque CCT C LA SOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCT C LA SOLUTION est expirée depuis le 14 décembre 2003.

LEVY Maurice Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHER 'C' TROUVE , RUBIN'SAND


LEVY Maurice Alain - 2 allée de Bretagne, 95140 GARGES-LES-GONESSES - France


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Articles de papeterie, affiches, brochures, catalogues, journaux, livres, manuels, périodiques, publications, revues.Informations en matière de télécommunications, agences d'informations, communications et services télématiques, messageries électroniques, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateur.Services d'échange de correspondance, conception de logiciels, location de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, programmation pour ordinateurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.